Echos rapides des séances du CHSCT de février et avril 2014
Par sgen a l'uvhc • 7 mai, 2014 • Catégorie: Infos UVHC •N’hésitez pas à contacter vos représentants Sgen-CFDT au CHSCT
Séance du 12 février 2014 :
M. Poquillon, inspecteur du travail était invité afin de présenter le rapport de la visite santé et sécurité au travail du 26 septembre 2013.
1 – Approbation du Procès-Verbal du 05/12/13
Information sur le Droit d’alerte : C.Dutilleul confirme que les mbs du CHSCT ont bien un droit d’alerte directement sur un danger grave et imminent. M.POQUILLON indique que le décret le précise : soit constat par le CHSCT ou par l’agent.
3 POUR – 1 abstention
2 – Visite Maubeuge et service Logistique
3 - Visite service Logistique (en présence de M.Cantenot)
Les membres du CHSCT ont rédigé ensemble un compte-rendu pour ces deux visites et le lisent en séance.
Les constats effectués et propositions faites par les élus sont appréciés.
Le rapport sera annexé au CR du CHSCT.
pas de vote
4-Inspection SST
Mission principale de M. Poquillon : éclairer le chef d’établissement avec un regard extérieur et neutre.
Présentation du rapport par M.Poquillon suite à la visite du 24 au 26/09/2013 :
- Evolutions positives
- Mesures immédiates
- Axes d’amélioration
Revoir procédure accueil nouveaux personnels avec intégration du CHSCT.
Penser au plan de prévention pour les nouvelles visites.
pas de vote
5 – Registres Santé et Sécurité au Travail
Les membres étudient l’ensemble des remarques des registres et font part de leurs préconisations.
pas de vote
6 – Groupe de travail RPS
Le groupe de Travail est constitué de :
Conseillère de prévention
VP RH
Medecin de Prévention
Chargé de mission RH
DRH
2 mbs du CHSCT : S.Fabre et O.Rezende
Il se réunira une fois tous les 15 jours et fera part de ses avancées au CHSCT
pas de vote
7 – Divers :
Les membres informent le CHSCT des nouvelles problématiques portées à leur connaissance et demande une prise en compte de ces points lors de la prochaine séance.
La séance est levée à 13h.
Séance du 18 avril 2014
1/ Approbation du Procès-Verbal du 12 février 2014
4 votes POUR
2/ Situation du CEPPES
Le directeur du CEPPES, invité sur ce point explique l’état d’avancement de la réorganisation en cours.
Pas de vote
3/ Suivi des points abordés lors des séances précédentes et avis sur les dossiers en cours
Sont abordés : la situation de l’AIP et le site de Maubeuge (suite aux préconisations faites la séance précédente).
La matinée étant passée alors que le suivi est loin d’être fini et que l’ordre du jour n’est pas achevé, les membres du CHSCT demandent une séance supplémentaire et proche dans le temps, la séance est fixée au 16 mai avec comme ordre du jour prévisionnel :
-approbation du PV du 18 avril
-Suivi des points abordés lors des séances précédentes et avis sur les dossiers en cours
-Information sur l’organisation actuelle de l’antenne de Cambrai
-Registres santé et sécurité au travail
-Questions diverses
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