Composition du conseil académique restreint. Circulaire du 23 juillet 2014
Par Vincent Poirriez • 10 oct, 2014 • Catégorie: docs utiles, Infos nationales, Textes Officiels •La circulaire d’application du décret sur la double parité nécessaire au sein du CAC restreint lorsqu’il examine des questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs, autres que les professeurs d’université, se trouve ici: circulairedoubleparite
La DGRH confirme que cette circulaire est applicable dès le 5 septembre, lendemain du jour de la publication du décret 2014-997 du 2 septembre 2014.
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Vincent Poirriez
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